Supports de cours, filigrane et traçabilité

Les séances, vidéos, enregistrements, quiz et documents de la plateforme de formation sont des œuvres protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Ils vous sont ouverts pour votre usage personnel de formation : les consulter, les écouter, les travailler.

Leur reproduction, leur diffusion ou leur mise à disposition d’autres personnes, sous quelque forme que ce soit (copie, capture d’écran, photographie, enregistrement, partage sur un réseau social ou une messagerie), sans l’autorisation écrite d’Option Protection et Services, sont interdites par le règlement intérieur (article 7) et peuvent engager votre responsabilité.

Les pages de contenu de cours (dans votre espace OPS Campus et dans la plateforme Moodle) peuvent afficher un filigrane léger, répété sur la page : votre pseudonyme de formation (une suite comme « APP-1A2B3C4D5E », ou votre numéro de compte de la plateforme), le numéro de votre dossier, la date et l’heure.

Le filigrane ne contient jamais votre nom, votre prénom ni votre adresse électronique. Seule l’équipe d’OPS peut relier un pseudonyme à un compte : si un support est diffusé, le filigrane permet de savoir d’où il vient.

Sur le web, une capture d’écran ne peut pas être empêchée techniquement (outils du système, enregistreurs d’écran, appareil photo d’un téléphone). Les mesures d’OPS dissuadent et permettent de tracer ; elles ne rendent pas la copie impossible.

Sur certaines pages de cours, OPS peut aussi : remplacer l’impression par un message, désactiver le menu contextuel, la copie et le glisser-déposer du texte du cours (jamais dans un champ où vous écrivez), masquer le contenu quand la fenêtre n’est plus active, et repérer la touche « Impr. écran » quand le navigateur le permet.

Quand la touche « Impr. écran », un raccourci de capture ou une impression est repéré, le campus note seulement : le type d’événement, la page, la date et l’heure, votre pseudonyme et l’adresse de connexion. Aucune image, aucun contenu de la page, aucune capture n’est transmise ni conservée.

Ce traitement repose sur l’intérêt légitime d’OPS à protéger ses supports de formation ; les lignes sont conservées dans le journal du campus, selon les durées indiquées à la page « Données personnelles ». Vous pouvez exercer vos droits (accès, opposition, effacement dans les limites des obligations de l’organisme) auprès de contact@optionprotection.fr, et saisir la CNIL (www.cnil.fr).

Si vous utilisez une aide technique (lecteur d’écran, loupe, dictée, outil de lecture), le bouton « J’utilise une aide technique » suspend le blocage de la copie et le masquage du contenu. C’est aussi le cas, automatiquement, quand vous avez réglé le panneau « Accessibilité » (taille du texte, police adaptée, contraste…), quand votre système utilise des couleurs forcées, ou quand vous avez un plan d’adaptation avec le référent handicap. Le filigrane reste, plus discret ; il ne gêne ni le clavier, ni la lecture d’écran.

Besoin d’un support imprimé ou adapté (grands caractères, autre format) ? Demandez-le à votre formateur ou au référent handicap : voir la page Accessibilité.